RNA : W231000201

VASSIVIERE CLUB TOUT TERRAIN

Portail de Transparence • Conformité légale • Archives institutionnelles

Conformité et Transparence Institutionnelle

Ce portail rassemble les informations légales, administratives et réglementaires de l’association VASSIVIERE CLUB TOUT TERRAIN dans le cadre des obligations définies par la loi du 1er juillet 1901.

Déclarations et Obligations Réglementaires

Identification Officielle

Association déclarée auprès de la Préfecture de la Creuse sous le numéro RNA W231000201. Numéro SIREN : 382243848. Siège social établi à la Mairie, 23460 Royère-de-Vassivière.

Hébergeur du Site

InterServer, Inc.
PO Box 1707, Englewood Cliffs, NJ 07632, USA
Téléphone : +1 201-605-1440

Directeur de la Publication

Responsable désigné conformément aux obligations légales des associations loi 1901. Responsable éditorial assurant la conformité des contenus institutionnels publiés sur le portail.

Statuts de l’Association

Les statuts définissent les statutory goals relatifs à la promotion des activités sportives, éducatives et sociales dans les territoires ruraux, incluant la mobilité responsable, la cohésion sociale et la préservation des espaces naturels.

Nature du Site

Ce site constitue un portail d’information institutionnel. Il ne propose aucune activité commerciale et s’inscrit dans une logique de public utility, de cultural outreach et de diffusion des ressources éducatives associatives.